Conseil Municipal du 27 juin 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1aFINANCES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS - Délibération
1bFINANCES - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS FONCIERES POUR L'ANNEE 2002 - Délibération
2FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2002 DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE - Délibération
3FINANCES - AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2002 - Délibération
4FINANCES - RAPPORT D'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DU FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE POUR L'ANNEE 2002 - Délibération
5FINANCES - TARIFS DES SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX - Délibération
6FINANCES - BUDGET ANNEXE - ATELIERS LOCATIFS - ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - Délibération
7FINANCES - AVENANT A LA LIGNE DE CREDIT DE TRESORERIE - Délibération
8FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA PREVENTION ROUTIERE - Délibération
9DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DES FOUILLES ARCHEOLOGIQUES SUR LE SECTEUR DE LA TUILERIE - Délibération
10DEVELOPPEMENT URBAIN - ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (Z.A.C.) DU PLAN CHAMPS II - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA Z.A.C. ET DE SON PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS - CONVENTION D'AMENAGEMENT AVEC LA SOCIETE LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS S.A., GERANTE DE LA S.N.C. CHELLES AMENAGEMENT - Délibération
11SEML CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL ANNEE 2002 - Délibération
12SEML CHELLES AVENIR - ZAC DE L'AULNOY N°1 - GARANTIE D'EMPRUNT - Délibération
13ENVIRONNEMENT URBAIN - VOIRIE - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX RUE LOUIS ETERLET, BOULEVARD CHILPERIC, ET AVENUE FRANCOIS MITTERRAND - CONVENTIONS DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC France TELECOM ET CONTRATS DE CONDUITE D'OPERATION AVEC EDF. - Délibération
14ENVIRONNEMENT URBAIN - GARAGE - FOURNITURE DE CARBURANT POUR LES VEHICULES MUNICIPAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
15SOCIAL - RESTRUCTURATION DE L'ESPACE SOCIAL JEAN MOULIN - APPEL D'OFFRES OUVERT - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION ENTREPRISES - Délibération
16SOCIAL - DESIGNATION DES TROIS CONSEILLERS MUNICIPAUX AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION D'ANIMATION DE L'ESPACE JEAN MOULIN - Délibération
17JEUNESSE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE DE LABELLISATION "POINT INFORMATION JEUNESSE" (P.I.J.) - Délibération
18SPORTS - EQUIPEMENT D'UNE STRUCTURE D'ESCALADE AU GYMNASE GEORGES COUSIN - CONVENTION DE COFINANCEMENT AVEC L'ASSOCIATION "CHELLES GRIMPE" ET L'ASSOCIATION DU COLLEGE COROT - Délibération
19PERSONNEL COMMUNAL - TRANSFORMATION DE L'EMPLOI D'INGENIEUR RESPONSABLE DU SERVICE ESPACES VERTS EN EMPLOI DE D'INGENIEUR DIRECTEUR DES ESPACES VERTS ET DE L'ECOLOGIE URBAINE - Délibération
20PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE LA VILLE DE TORCY - Délibération
21MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL SUITE A LA LOI RELATIVE A LA DEMOCRATIE DE PROXIMITE – CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - Délibération
22COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
23SUBVENTION POUR PROJETS ARTISTIQUES DE RUES DE L'ASSOCIATION CHELLES PALESTINE - Délibération
IDIRECTION DES SPORTS - Délibération
IIDIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Délibération
IIIDIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA VIE SCOLAIRE - Délibération
IVDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération
IXDIRECTION DES AFFAIRES GENERALES - Délibération
VDIRECTION DE L'ENFANCE - Délibération
VIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIDIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI - Délibération
VIIIDIRECTION DE SECURITE - Délibération